Suivre la vie municipale
Et y participer !
Chacun peut s’impliquer dans la vie de la commune.
Dans cette rubrique, prenez connaissance du fonctionnement du Conseil municipal et consultez les actes pris par la collectivité.
Le Mot du Maire
Pendant deux ans, nous avons su collectivement faire face à la crise Covid, en adaptant notre fonctionnement parfois du jour au lendemain.
Je n’ai pas oublié le dévouement du personnel communal qui a permis à notre ville de passer ces moments sans trop de dommages. Je le remercie encore.
Et puis arrive, l’été dernier, la crise de l’énergie avec la brutalité que l’on connaît qui nous affecte tous, simples citoyens et collectivités…
La lettre de cadrage demandant à tous les services de serrer les boulons, de faire des économies, de travailler aussi bien avec pas plus, sinon un peu moins, a été bien comprise. Là aussi, au nom de la municipalité, je les remercie d’avoir joué le jeu.
Cette nouvelle année qui commence sera donc marquée par la sobriété dans l’action quotidienne. Les réalités budgétaires nous l’imposent mais je sais que nous que nous saurons, ensemble répondre aux défis qui nous attendent en cette année 2023.
Alors que les difficultés s’aggravent pour des millions de nos concitoyens, le Président de la République et le Gouvernement s’obstinent à vouloir imposer l’âge de départ en retraite à 64 ans, au cœur d’une réforme rejetée par toutes les organisations syndicales de salariés et par 70 % des Français.
Contrairement à ce qu’ils affirment, il n’y a pas de menace de déficit insurmontable de notre système de retraite et on peut trouver quelques milliards manquants à brève échéance du côté de la fraude fiscale, des super profits, de l’impôt sur la fortune, du taux d’emploi des seniors ou de cotisations légèrement supérieures…
Pourquoi cet entêtement ? Au nom de l’idéologie néo-libérale qui l’inspire, le Gouvernement choisit délibérément l’affrontement. Et je crains que cette confrontation quelle que soit d’ailleurs son issue, soit porteuse de dangers pour l’avenir de notre pays.
J’étais et je serai dans la rue aux côtés de celles et ceux qui ne veulent pas de cette réforme injuste et vraiment mal venue.
Votre Maire,
Michel Lacoux
Le conseil municipal
La vie de la commune
Retrouvez toutes les informations concernant vos élus, les délibérations, etc…

Le conseil municipal
Le conseil municipal est élu pour six ans par tous les électeurs de la commune. L’âge minimal requis pour être conseiller municipal ou maire est de 18 ans.

A Bouffémont, le Conseil se compose de 29 membres :
- Le Maire
- 8 adjoints
- 4 conseillers municipaux délégués
- 16 conseillers municipaux, dont 9 d’opposition.
Connaissez-vous le rôle du Conseil municipal ?
Le conseil municipal bénéficie, sur le territoire de la commune, de compétences étendues et variées. Le conseil municipal, dont les membres sont élus au suffrage universel direct lors des élections municipales, représente les habitants.
Ses attributions
Ses attributions sont très larges depuis la grande loi municipale de 1884, qui le charge de régler “par ses délibérations les affaires de la commune” (article L2121-29 du code général des collectivités territoriales). La première de ses prérogatives est d’élire le maire car l’élection municipale désigne uniquement le conseil municipal.
Les affaires de la commune ne correspondent pas à des domaines d’activité déterminés, mais elles se caractérisent par le but d’intérêt public communal.
Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les textes ou par le représentant de l’État. Parmi ses attributions, le conseil municipal :
- émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local ;
- vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté) ;
- est compétent pour créer des services publics municipaux, notamment des écoles élémentaires et maternelles d’enseignement public (après avis du représentant de l’État dans le département) ;
- élabore et actualise le schéma de cohérence territoriale (SCOT), le projet d’aménagement et de développement durable et le plan local d’urbanisme (PLU) ;
- élit les membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS), établissement public dont le rôle est de venir en aide aux personnes les plus fragiles (handicapées, pauvres ou exclues).
Le conseil municipal peut déléguer certaines de ses attributions au maire. En matière de police, seul le maire est compétent. Il exerce ce pouvoir sous le contrôle du préfet.
Son organisation
Le conseil exerce ses compétences en adoptant des délibérations. Ce terme désigne ici les mesures votées.
Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos, ou si le maire exerce son pouvoir de “police des séances”, notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.
En cas de dysfonctionnement grave, le conseil municipal peut être dissous par décret en conseil des ministres.
Les délibérations
Suivez les affaires de la commune en consultant les différents documents du Conseil municipal.

A l'ordre du jour du Conseil municipal
2022
- Ordre du jour CM du 15/12/2022_Mise en ligne le 08/12/22
- Ordre du jour CM du 22/09/2022_Mise en ligne le 29/09/22
- Ordre du jour CM du 23/06/2022
- Ordre du jour CM du 24/03/2022
- Ordre du jour CM du 17/02/2022
2021
- Ordre du jour CM du 16/12/2021
- Ordre du jour CM du 23/09/2021
- Ordre du jour CM du 24/06/2021
- Ordre du jour CM du 25/03/2021
- Ordre du jour CM du 11/02/2021
2020
Les Procès-verbaux
2022
- Procès-verbal du CM 15/12/2022_Mise en ligne 22/12/22
- Procès-verbal CM du 22/09/22_Mise en ligne le 29/09/22
- Procès-verbal CM du 23/06/22
- Procès-verbal CM du 24/03/2022
- Procès-verbal CM du 17/02/2022
2021
- Procès-verbal CM du 16/12/2021
- Compte-rendu CM du 23/09/2021
- Compte-rendu CM du 24/06/2021
- Compte-rendu CM du 25/03/2021
- Compte-rendu CM du 11/02/2021
2020
Les Délibérations
Les Décisions du Maire
En 2023
- Attribution du marché relatif au service de transport de personnes lot 2 – prestations de transport en car avec chauffeur pour des besoins occasionnels des services de la ville de Bouffémont
- Attribution du marché relatif au service de transport de personnes -lot 1 – desserte régulière locale
- Modification de la décision modificative n°2 du 15 décembre 2022
- Renouvellement du contrat d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’application du droit des sols
Le Débat d'orientation Budgétaire (DOB)
2023
Le Débat d’Orientation Budgétaire sera défini lors du Conseil municipal du 16 février 2023.
2022
2021
Vos élus
Vous souhaitez vous entretenir avec le maire ou un adjoint ?
Prenez rendez-vous auprès du secrétariat du maire : secretariat.maire@ville-bouffemont.fr

















Johanne POL
Conseillère municipale
Déléguée Cadre de vie, Environnement social et écologique
Courriel



Conseiller municipal
Déterminé lors du Conseil municipal du 16 février 2023
Les tribunes politiques
Conformément à l’article L2121-27-1 du Code Général des collectivités territoriales, les élus des communes de 3500 habitants et plus, ont le droit d’expression dans les publications générales de la Ville, dans un espace réservé à cet effet.
Retrouvez ci-dessous, les articles publiés dans notre magazine municipal « Les Nouvelles de Bouffémont ».
Ils sont la libre expression des groupes qui constituent le Conseil municipal. Ils n’engagent que la responsabilité de leurs auteurs.
Vivre à Bouffémont
Samuel Corvelec, José Martins Delgado, Audrey Martin et toute l’équipe Vivre à Bouffémont vous souhaitent une excellente année 2023.
Dans sa lettre de vœux, monsieur le Maire sur l’air habituel de « c’est pas ma faute » nous prépare gentiment à une augmentation des impôts fonciers, résultat prévisible du manque d’anticipation et de vision de l’équipe aux manettes. S’il faut reconnaître que la période est rude avec l’inflation qui succède au Covid, des dossiers auraient pu être pris à bras le corps dès le début, comme l’isolation des bâtiments avec les dotations de l’état, limitant ainsi notre dépendance énergétique. On notera avec amusement que parmi les fléaux qui s’abattent sur lui, monsieur le Maire cite l’augmentation du Smic et des salaires de la fonction publique, ce qui est savoureux pour le garant de la pensée de gauche bouffémontoise. Au-delà de cet exercice de justification de l’inaction municipale, on ne peut pas dire que la municipalité communique avec les habitants. Aucune concertation avec les riverains pour le stationnement, cafouillages en tous genres pour l’inscription des enfants à la cantine, aucune annonce de l’ouverture d’un nouveau restaurant au village. 2023 marquera le mi-mandat de l’équipe en place. Connaîtrons-nous une tentative de passation de pouvoir entre le maire et son premier adjoint ? Manœuvre issue des négociations de la campagne municipale et source de division au sein de l’équipe… 2023 s’annonce palpitante !
Bouffémontois, quelles que soient les difficultés, nous serons toujours à vos côtés.
Bouffémont Autrement
Engagements non tenus par le maire et son équipe. Nous subissons une crise énergétique lourde de conséquences financières et déplorons le manque d’isolation des bâtiments publics. Pourtant en janvier 2022 le maire annonçait des chantiers énergétiques suite aux audits de 2021, reconnaissant le retard accumulé et diagnostiqué en 2001. Bilan : 2 ans et demi pour demander des subventions et aucun chantier en cours.
On nous a expliqué lors du débat d’orientation budgétaire en 2022 que les travaux allaient durer des années, que des demandes de subventions allaient être réalisées et qu’il restait à déterminer l’ordre des priorités. Espérons qu’il ne leur faille pas 20 ans pour lister les priorités.
Le 1er adjoint annonçait en 2022 l’élaboration d’un plan pluriannuel d’investissement qui devait être présenté en conseil municipal fin d’été pour une mise en œuvre en 2023. A ce jour aucune présentation. Des recherches de financement étaient alors en cours, ont-elles enfin abouti ?
Aucune concertation avec l’opposition pourtant annoncée et soi-disant souhaitée par le maire sur ses lettres de vœux en janvier 2021 et 2022. Pire, alors que cela avait été acté en conseil municipal l’opposition n’a pas été conviée lors de la réflexion sur les problématiques du stationnement et de la circulation dans Bouffémont. Où est la cohérence entre les paroles et les actes ?
Changeons d’Air à Bouffémont
Bouffémontoises et Bouffémontois,
Sauf l’intermède d’un prosélyte de Debout-La-France, voici quatre décennies que se succèdent à la tête de la municipalité de notre ville le même clan d’élus doctrinaires – socialistes de toutes les obédiences, verts, insoumis et autres affidés – tous avec un mot d’ordre « Bouffémont-ville-de-gôooche » ! Le résultat visible de leurs gouvernances successives est hélas, mauvais.
Notre commune-dortoir, en léthargie, est socialement fragmentée, insécurisée. Son urbanisme est incohérent, ses services publics ferment progressivement : banque, guichet SNCF, Poste ; les commerces sont rares ; le marché exsangue ; le domaine public comme privé mal entretenu, est composé de passoires thermiques qui, avec la crise énergétique, s’avèrent davantage coûteuses.
Corriger ces dysfonctionnements coûtera cher. Les ressources communales étant sans marge, l’équipe en place en est réduite à saigner certains parents d’élèves en appliquant, pour les activités périscolaires, des règles et des tarifs discriminatoires, à imposer aux médecins des loyers prohibitifs au risque qu’ils partent de Bouffémont. Le vote du budget 2023 approchant, nous craignons qu’ils s’attaquent désormais aux propriétaires via la hausse de la taxe foncière.
Bonne année malgré tout.
Groupe de la majorité municipale
Au cours d’une discussion avec une famille, sur le marché, nous évoquions les difficultés actuelles : la hausse des prix de tous les produits de base, celle des loyers, les services publics mal en point – la Poste , la gare… les difficultés pour avoir un rendez-vous chez le médecin ou pour se rendre à l’hôpital. Et cette famille d’ajouter :
« Monsieur le Maire, vous et vos collègues, on ne voudrait pas être à votre place. Après le Covid, c’est la guerre, l’inflation ; on a lu que comme nous, toutes les communes étaient en difficulté car tout est plus cher. Mais on veut vous dire une chose : on est bien content que ce soit vous qui soyez à la Mairie. On vous connaît, vous ne faites pas de promesses et vous vous occupez de tout le monde, des anciens comme des jeunes. Au moins, vous, on sait ou vous allez. On a confiance. Continuez, on se plait bien ici ».
Nous avons remercié ces Bouffémontois en les assurant qu’ils pouvaient compter sur nous.
Certes, on pourrait trouver des appréciations tout autre, il n’y a pas à aller chercher bien loin !
Mais cela fait du bien de temps en temps. Bien évidement, le travail n’est jamais achevé, c’est d’ailleurs le propre d’une ville d’être en permanence en mouvement.
Et nous faisons le maximum, avec nos moyens.
Les arrêtés
Gestion du domaine public
Retrouvez dans cette rubrique tous les arrêtés.
Les arrêtés municipaux
Vous pouvez consulter les arrêtés municipaux permanents ou non, pris par le Maire ou, dans le cadre de leur délégation, les adjoints au maire. Ils concernent notamment l’occupation et la gestion du domaine public.
Les arrêtés permanents
Arrêté 2022
Arrêtés 2019
- Arrêté N°2019-131 – Portant instauration d’une « Zone 30 » rue des Dentellières
- Arrêté N°2019-106 – Portant instauration d’une « Zone 30 » rue de la République
- Arrêté N°2019-084 – Arrêté relatif à la propreté générale de la ville de Bouffémont
- Arrêté N°2019-073 – Réglementant le stationnement à durée limitée rue Ferdinand de Lesseps et instituant une « Zone bleue »
- Arrêté N°2019-049 – Portant instauration d’une « Zone 30 » rue des Tanneurs
- Arrêté N°2019-043 – Arrêté permanent de circulation réglementant la mise en place d’un stop
- Arrêté N°2019-032 – Réglementant le stationnement à durée limitée rue Louise Michel et instituant une « Zone bleue »
- Arrêté N°2019-012 – Réglementant le stationnement à durée limitée dans certaines voies de la commune et instituant une « Zone orange »
- Arrêté N°2019-068 – Réglementant le stationnement à durée limitée rue Ferdinand de Lesseps et instituant une « Zone bleue »
Arrêtés 2018
- Arrêté N°2018-080 – Prescrivant le numérotage des maisons rue des Tanneurs
- Arrêté N°2018-63 – Portant sur l’interdiction des déjections canines sur le domaine public communal
- Arrêté N°2018-44 – Portant interdiction d’utilisation de barbecue et de tout autre dispositif de cuisson, ainsi que l’installation de piscines « gonflables » sur le domaine public de la commune
- Arrêté N°2018-030 – Règlementant a titre permanent le stationnement rue du Docteur Joussaume
Arrêtés 2017
Arrêté 2015
Arrêté 2010
Arrêtés 2008
- Arrêtés N°2008-57 – Portant règlementation de la circulation par la mise en place d’un panneau stop rue Jean-Baptiste Clément et rue des fileuses
- Arrêtés N°2008-56 – Portant règlementation de la circulation par la mise en place d’un panneau stop rue F. de Lesseps à l’intersection d ela rue Jules Vallès
- Arrêtés N°2008-24 – Portant autorisation d’un droit de vue sur le parking public de la zone d’activités de la gare
- Arrêtés N°2008-13 – Portant règlementation définitive du stationnement rue François Mitterrand
Arrêtés 2007
- Arrêté N°2007-63 – Portant règlementation de la circulation par la mise en place de panneaux stop rue Berthelot
- Arrêté N°2007-62 – Portant règlementation du stationnement à l’angle des rues Sainte Radegonde et Léon Giraudeau
- Arrêté N°2007-61 – Portant interdication de la circulation des poids lourds de plus de 3.5 T rue de la Clairière
Arrêtés 2006
- Arrêté N°2006-51 – Portant règlement du stationnement réservé aux handicapés
- Arrêté N°2006-38 – Portant règlementation définitive du stationnement rue des lavandières
- Arrêté N°2006-27 – Interdiction de circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels
- Arrêté N°2005-47 – Portant règlementation définitive de la vitesse et du sens de circulation des véhicules sur la commune
Arrêtés 2005
- Arrêté N°2005-47 – Portant règlementation définitive de la vitesse et du sens de circulation des véhicules sur la commune
- Arrêté N°2005-47b – Portant règlementation définitive de la vitesse et du sens de circulation des véhicules sur la commune
- Arrêté N°2005-47 – Portant règlementation définitive de la vitesse et du sens de circulation des véhicules sur la commune
Arrêtés 2003
- Arrêté N°2003-41b – Portant Règlement des marchés et autres manifestations commerciales sur le domaine public de la ville de Bouffémont
- Arrêté N°2003-02 – Circulation interdite sur les allées piétonnes du Parc du 18 juin 1940
- Arrêté N°31/01/2003 – Portant obligation aux riverains de déblayer la partie de trottoir longeant leur propriété en cas de neige, gel, verglas et autres immondices
Les arrêtés temporaires
Stationnement / Circulation / Voirie
Urbanisme
Xxxxxxxxxx
Divers
Xxxxxxxxxx
Les arrêtés préfectoraux
Vous pouvez consulter le recueil des actes administratifs de la Préfecture du Val-d’Oise dans lequel figure l’ensemble des arrêtés préfectoraux.
Les marchés publics
Consultation des avis d’appel public à la concurrence
Pour effectuer ses achats (fournitures, services, travaux), la ville conclut des marchés publics dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique.
Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la Collectivité territoriale, organisme public, doit conclure un marché public avec un opérateur économique. Les règles qui s’appliquent à ces contrats sont définies par le Code de la commande publique.
Les avis d’appel public à la concurrence (AAPC)
Consultez ici les derniers avis.
– Aucune offre en cours –

Service des Marchés publics
45, rue de la République
95570 BOUFFEMONT
Tél. 01 39 35 43 60
Courriel : marches.publics@ville-bouffemont.fr
Les avis d’attribution
Consultez ci-dessous la liste des différents marchés publics déjà conclus.
Marchés publics 2022
En attente du fichier
Marchés Publics 2021
En attente du fichier
Marchés Publics 2020
Le conseil municipal des enfants
Initiation à la démocratie et à la citoyenneté
Dans le but de favoriser la participation à la vie en communauté pour l’intérêt général.

Le conseil Municipal Enfants
Le Conseil Municipal Enfants (CME) est une assemblée qui réunit des enfants de CM1, CM2 et 6e des trois groupes scolaires (Village, Trait d’Union et Hauts-Champs) et du Collège Lénorad de Vinci.
Le CME est composé de conseillers élus par leurs camarades de classes pour 2 ans.
C’est un lieu de discussion, de réflexion, de propositions et d’actions pour les jeunes bouffémontois.
L’apprentissage de la citoyenneté
Le Conseil Municipal Enfants répond à la volonté de la Municipalité de favoriser l’expression pleine et active de la démocratie locale et de la citoyenneté.
Dans cette optique, le CME a pour vocation de permettre aux enfants un apprentissage de la citoyenneté qui passe notamment par la familiarisation avec les processus démocratiques (le vote, le débat contradictoire, les élections) mais aussi par la gestion autonome de projets par les enfants eux-mêmes.
Courriel : conseilenfants@ville-bouffemont.fr

Les élections : le 19 octobre 2021